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Rappel:

Circulaire "Olin" du 6/09/2005, page 2

Je cite:

"...de nombreuses catégories d'usagers,professionnels de la montagne, chasseurs, randonneurs, associations de protection de l'environnement, se plaignent de la présence de plus en plus fréquente de véhicules terrestres à moteurs, et tout particulièrement de quads sur les sentiers, en forêt et d'une façon générale dans les espaces naturels...

 

Vous voyez, il n'y a pas que chez les écolos que vous n'avez pas que des amis!


"...en outre, par leur comportement, certains utilisateurs sont à l'origine de nuisances pour les riverains et les touristes et générent des conflits..."

 

Circulaire préfectorale n°47/2009 adressée aux maires du département, je cite:


"...la pratique des sports motorisés se développe sans cesse depuis quelques années. Or, la circulation des véhicules à moteur comme les quads, les 4 x4, les motos, les motoneiges cause des dommages aux milieux naturels (dégradation des habitats naturels), à la faune (dérangement, modification du comportement) et à la flore. Elle est également source de danger (risque d'accidents), de nuisances pour d'autres catégories d'usagers (marcheurs, cavaliers, cyclistes) et de dégradations de pistes et de chemins (érosion)..."

 

Note: les mots en caractère gras le sont déjà dans le document d'origine de la circulaire du préfet!

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22 juin 2013 6 22 /06 /juin /2013 17:19

Annule et remplace la précédente version.

Appel

  • Création d'un parc éolien industriel au col du Bonhomme dans un corridor de passage essentiel à la survie du Grand Tétras sur le Massif des Vosges
  • Un projet de via ferrata touristique sur le massif du Tanet
  • Un pump-track illégal à moitié démantelé au pied du Hohneck
  • Un projet de téléporté au sommet du Kastelberg
  • Le bétonnage de la Planche des belles filles pour le tour de France cycliste
  • Un projet immobilier au Grand Ballon aujourd’hui bloqué par la mobilisation citoyenne
  • Des projets éoliens irréalistes en sommeil sur le massif (Hohneck, Chaume des Champis...)
  • Des projets de parkings destructeurs et démesurés (La Bresse)
  • Une politique de gestion de la faune sauvage déficiente et contre productive (loup et lynx)
  • Des risques élevés de disparition d’espèces protégées (Grand Tétras..)
  • Une route des crêtes transformée en circuit de vitesse pour deux roues motorisées
  • Une soumission aveugle aux lobbys commerciaux
  • Un Parc Naturel Régional au périmètre incohérent avec une charte qui a trahi ses missions légales, et qui participe à ces aménagements soit activement, soit en sous main
  • Des politiques passéistes et déconnectées des enjeux du futur
  • Un espace naturel remarquable en voie de destruction

Halte au feu !


Le massif Vosgien est en grand danger.
Aujourd’hui seule une mobilisation citoyenne forte et déterminée peut inverser la tendance. Le projet d’installation de cinq éoliennes industrielles au col du Bonhomme, avec un arrêté de défrichement de 2,8 hectares de forêt –pris le 12 juin par le Préfet du Haut-Rhin sous la pression de la Ministre de l’écologie est emblématique de cette politique d’aménagement insensée, menée par des élus et les institutions qu’ils contrôlent. Ces décisions sont prises dans l’ignorance des études sérieuses réalisées par des scientifiques reconnus, et des avis motivés des services et institutions qualifiés. Quant aux avis des associations et des citoyens, il y a longtemps qu’ils sont passés par
perte et p
rofit.


Ceci n’est plus acceptable !


Nous appelons tous les amoureux de la nature, ceux qui considèrent que la richesse exceptionnelle du massif des Vosges constitue un bien commun et ne peut être bradée au profit de quelques intérêts étroits et sans conscience, à une première mobilisation citoyenne le :


Samedi 29 juin 2013 à 15 heures au Col du Bonhomme


L’avenir du massif est entre nos mains, que diront nos enfants si nous restons passifs ?


Collectif contre le Projet Éolien du Bonhomme (CPEB), Collectif Biodivertsit’Haies88, Collectif SOS massif des Vosges. Avec le soutien de : Conseil Mondial pour la Nature (WCFN), Vosges Horizon durable, Avenir et patrimoine, Fédération Environnement Durable, Paysages d’Alsace, European Platform Against Windfarms (EPAW)


Page facebook : https://www.facebook.com/CollectifNonAuxEoliennesDuColDuBonhomme
Contact : NonAuxEoliennesDuColDuBonhomme@gmail.com

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19 juin 2013 3 19 /06 /juin /2013 23:15

Isabelle Autissier: «La nature, ce n'est pas un truc pour aller faire un tour en forêt le week-end»

A cela j'ajouterai " surtout avec un véhicule motorisé bruyant, puant..."

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23 mai 2013 4 23 /05 /mai /2013 11:25
Vosges Matin du 21/05/2013
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26 mars 2013 2 26 /03 /mars /2013 14:48

ane-qui-ritComment faire appliquer la loi sans rien faire ? C'est simple : on fait des réunions, on imprime quantité de papier, on diffuse largement...

Comme le soulignait la fédération française des clubs alpins :

« Réservés jusqu'alors à un usage utilitaire en terrain difficile ou de loisirs en circuit fermé, on assiste aujourd'hui à une dérive d'utilisation de ces engins provoquant des nuisancespour le milieu et pour les autres usagers, le plus souvent en totale impunité en raison de la réglementation en vigueur qui est sujette à diverses interprétations et de l'ignorance, voire d'un certain laxisme des pouvoirs publics. »

  1. Vous êtes le préfet, garant de l'application des lois républicaines sur la département.
    Vous êtes payé un bon paquet, vous avez des responsabilités importantes.
    Vous faites rédiger une circulaire (circulaire n°47/2009) dans laquelle vous rappelez la législation, les pouvoirs de police du maire permettant d'interdire l'accès à certaines voies normalement ouvertes à la circulation. Vous rappelez également que le préfet peut se substituer au maire en cas d'inaction de ce dernier.

    Vous noyez le poisson. Vous convoquez les associations, des élus, des fonctionnaires à une réunion à la fin de laquelle il est proposé aux participants la création d'un groupe de travail chargé de définir un certain nombre de zones qui pourraient être privilégiées pour la pratique de ces activités sportives motorisées. Ce groupe de travail pourrait être constitué d'une quinzaine de personnes maximum...Vous décidez parallèlement à cette initiative de mettre en place des actions de contrôle et de répression des délinquants (dans le texte!), actions inscrites dans la durée...

    Un an plus tard, vous refaites une réunion ; on convoque les membres du groupe de travail. On convient à l'issue de cette réunion de rappeler aux maires la réglementation et les pouvoirs de police dont ils disposent afin d'essayer (dans le texte!) d'enrayer une pratique anarchique. Vous affirmez vouloir mettre en œuvre des opérations « coup de poing » dès les beaux jours et gnagnagna, gnagnagna... On parle, on parle, on écrit. On envoie un signal fort, tellement fort qu'il en devient inaudible sur le terrain.
    Il n'y a pas eu bien sûr, à ma connaissance, l'ombre d'une seule opération « coup de poing ».

    2. Vous êtes un édile (maire). Vous recevez des plaintes émanant de concitoyens qui demandent la prise de mesures.

    Vous vous occupez avec succès du repas des anciens, des colis de Noël à ces mêmes anciens, des demandes de permis de construire, des travaux d'assainissement, de réfection de voirie.

    Vous transmettez ces plaintes aux agents verbalisateurs assermentés (ONF, ONCF, Gendarmerie).

    En d'autres termes, vous transmettez la patate chaude à des fonctionnaires qui ont déjà bien des choses à faire, savent parfaitement qu'ils peuvent verbaliser à la condition d'être au bon endroit au bon moment...Ils sont deplus conscients du peu de succès des procédures faisant suite aux PV. Dans ce cas, le maire n'est rien d'autre qu'un facteur et choisit de méconnaître, de ne pas faire usage (peur du risque d'usure?) de ses pouvoirs de police.

    Bien sûr, tous ne sont pas comme ça... On doit l'espérer.

     

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22 février 2013 5 22 /02 /février /2013 20:45

Capture du 2013-02-22 20:43:14 Il est comment le chemin???

A propos de l'article « crédible » Crédible? , un plaisantin me demande de retirer expressément l'article sous peine de plainte en diffamation! Les insultes, j'ai l'habitude. En revanche, les menaces c'est moins courant ! Diffamation de qui ? La diffamation est un concept juridique désignant le fait de tenir des propos portant atteinte à l'honneur d'une personne. Donc, je ne vois pas très bien ce qui porte atteinte à l'honneur, et à qui, dans cet article. Il affirme d’autre part pouvoir être reconnu sur les modestes captures d'écran de l'article. Que dire alors du film mis en ligne par son club et que l'on peut voir dans son intégralité sur un célèbre site de vidéos ? Il affirme enfin que le chemin montré sur la photo est rural et donc ouvert à la circulation.

Alors, petits rappels et retour à l'envoyeur :

 

  • La publicité illicite :

La loi Lalonde du 3 janvier 1991 codifiée aux article L. 362-1 et suivants du code de l'environnement interdit toute forme de publicité directe ou indirecte présentant un véhicule en situation d'infraction aux règles de circulation des véhicules motorisés dans les espaces naturels.

Des revues spécialisées, des brochures commerciales, des sites internet commerciaux, de partage

de vidéo, ainsi que sites personnels, ou des blogs montrent des vidéos ou photos de 4X4, quads,

motos... en circulation dans des espaces naturels.

La jurisprudence pénale a pourtant précisé les règles relatives à la publicité présentant des

véhicules en en situation d'infraction à la loi de 1991.

Les textes applicables  :

L'article R. 362-3 du code de l'environnement punit « le fait de réaliser toute forme de publicité

directe ou indirecte présentant un véhicule ne respectant les dispositions de l'article L. 362-4 » du

même code. Suivant ce dernier texte, est interdite « toute forme de publicité directe ou indirecte

présentant un véhicule en situation d'infraction ».Cette infraction est punie d'une amende

maximale de 1500 euros. (je ne menace et ne vise personne, hein...)

Selon l'article L. 362-1 du code de l'environnement :

...La notion de « voie ouverte à la circulation publique » n'est pas définie par la loi ou le règlement. Cependant la chambre criminelle de la Cour de cassation2 considère que pour être ouverte à la circulation publique, une voie doit être manifestement praticable par un véhicule de tourisme non spécialement adapté au tout-terrain pour qu'une présomption d'ouverture à la circulation existe. Dans ces conditions, les sentiers, voies non accessibles à des véhicules de tourisme non spécialement adaptés au tout terrain et très difficilement circulables, sont présumés fermés de par leurs seules caractéristiques.

  (C'est écrit assez gros?)

De même circuler dans des ruisseaux et dans des prés n’est pas circuler sur des voies ouvertes à la

circulation publique des engins motorisés.

Ainsi, une publicité relative à une randonnée motorisée faite dans des revues spécialisées, sur un

site internet ou remis à des participants présentant des véhicules motorisés circulant dans des près

ou des ruisseaux, en dehors de tout voie ouverte à la circulation publique, révèle une situation d'infraction à l'article L. 362-1 du code de l'environnement. Il en est de même pour des images ou

vidéos sur les sites personnels ou blogs.

 

  • Sur le site officiel de l'ONF, rubrique circulation : Les routes ouvertes sont les routes publiques, départementales, voies communales et les chemins ruraux carrossables.

 

  • Dans le dossier édité par la CALME : 

La Loi du 3.1.1991 (dite « loi Lalonde » ou « loi 4x4 ») dispose que les véhicules à moteurs ne doivent circuler que sur les seules voies ouvertes à la circulation publique. Face aux violations répétées de cette loi, la circulaire du 6 septembre 2005 de la Ministre de l’Écologie et du développement durable rappelle simplement à ces conducteurs les règles pour circuler correctement ;

elle rappelle notamment ce qu’est une voie ouverte à la circulation publique, c’est-à-dire « une voie manifestement praticable par un véhicule de tourisme non spécialement adapté au tout terrain », formulation basée sur la jurisprudence.

 

  • Sur le Site MWF :

Cela fait plusieurs années que la notion d'ouverture à la circulation publique fait débat. Elle fait débat car on confond « ouverture à la circulation publique » et « ouverture à la circulation publique motorisée ».
En effet, il existe des voies ouvertes à la circulation publique depuis le temps des Romains, des Rois de France et de Napoléon. Elles sont cadastrée depuis longtemps, et peuvent, pour certaines, être restées à l'état de sente, avoir disparues (recouvertes de végétation), ou encore avoir été transformées en autoroute !
Les pratiquants de 4x4, motos et autres quads défendent la position suivante : puisque leur engins sont capables de circuler sur ces voies, elles leurs sont librement ouvertes.
Cette logique qui pourrait paraître implacable est pourtant fausse, car il faut introduire ici la notion de carrossabilité : une voie ne saurait être ouverte à la circulation publique motorisée que si elle est ouverte à TOUS les publics, sans avoir pour cela recours à un engin spécifiquement conçu pour rouler en tout terrain. La Cour de cassation l'a acté en 2007, dans son arrêt du 24 avril.

Cela a été ré-affirmé par le gouvernement à l'occasion d'une question portée par le député Yves Jégo : pour être empruntable par un véhicule motorisée autre que professionnel, une voie doit être ouverte à la circulation publique ET carrossable, l'ouverture à la circulation publique ne présupposant pas que ce soit en véhicule à moteur. La voie peut très bien être ouverte à la circulation publique des piétons, des chevaux, des vélos... sans être carrossable. « Voie ouverte au public » est donc bien loin de signifier systématiquement "route praticable par des engins motorisés". CQFD.

 

Pour revenir à la photo de l'article concerné, je vois mal comment un véhicule de tourisme pourrait circuler sur un tel chemin, il ne pourrait même pas s'y engager !

Et pour conclure :

Le CODEVER (et ses sympathisants) revendique : « LA LIBERTE de circuler »

Jacques Ellul (le bluff technologique, 1988) parlant de la place prédominante de la voiture dans notre société (remplacer le mot voiture par quad, moto. Il n'était d'ailleurs pas tendre envers les 4x4 et les sports motorisés) :

« ...Le grand mot dans tous les cas pour justifier tout cela c'est la « Liberté ». Ce qui une fois de plus montre le « divertissement » : on a diverti (et perverti) le sens, l'expérience, la profondeur de la liberté pour en faire cette énorme sottise de pouvoir prendre la route « librement » en auto et rouler à la vitesse que l'on veut ! Liberté qui se ramène donc à l'évasion (du voisinage, de la routine, des soucis quotidiens) et à la mobilité (confondre liberté avec aller n'importe où!)... »

Puisque ils se réfèrent explicitement à la constitution et à sa célèbre devise, je répondrai en me plaçant au même niveau : EGALITE !

Si vous avez lu tout ce qui précède, il ne peut y avoir deux poids, deux mesures. Puisque la voiture est la norme dans notre société, si une voie est ouverte à la circulation publique motorisée, elle doit être ouverte à tous sans recourir à un engin spécifique ! Entendons-nous bien, je ne revendique aucunement le droit de m'aventurer n'importe où en bagnole, c'est même le contraire!

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3 février 2013 7 03 /02 /février /2013 15:16

Capture du 2013-02-22 20:43:14
 

Qu'en est-il de la crédibilté des représentants CODEVER, d'associations de "randonnée motorisée" qui siègent dans des réunions officielles? Ces derniers ne jurent que par le sérieux, le respect, la pratique vertueuse des pratiquants. Ils contestent le niveau de surfréquentation, demandent des chiffres ...

 

 

Extrait d'un compte-rendu d'une réunion à propos d'une zone naturelle sensible. Une trentaine de personnes étaient présentes à cette réunion parmi lesquels : des officiels (Parc Naturel, ONF, maires de communes), des représentants d'associations sportives dont une association de quads, des professionnels du loisir (un loueur de quads, ferme équestre...).

 

Objet de la réunion : Présentation et discussion du diagnostic écologique et socio-économique sur

le secteur « ...»

Résumé des échanges suscités par la présentation du diagnostic  :

...

3. Les activités de loisirs et la fréquentation :

Plusieurs constats sont faits et discutés par les participants au cours de la réunion.

Concernant le niveau et le type de fréquentation du secteur :

De façon générale, tous les participants présents sont d’accord sur le fait que le dérangement réside dans la multiplication des activités et constatent une augmentation régulière de la fréquentation sur le massif depuis 20 ans environ avec notamment :

- la pratique illégale  des sports motorisés (quads, motos...) hors des voies ouvertes à la circulation publique et notamment à l'intérieur même des peuplements forestiers,

- l’abandon de la pratique du ski de fond au profit de la raquette, en dehors des itinéraires balisés, qui occasionne un stress de la faune sauvage en général, surtout en période sensible,

- la cueillette de menus produits (champignons, myrtilles),

Encore une fois, preuve est apportée que contrairement aux allégations du CODEVER, la pratique illégale n'est pas le fait d'une minorité de pratiquants mais nous y reviendrons prochainement...

 

capture

 

Chacun appréciera également la capture d'écran ci-dessus : Vidéo d'une randonnée de quads.Le caractère carrossable et donc légal manque pour le moins d'évidence. On constate fort bien qu'il s'agit d'un sentier pédestre étroit (trace de droite creusée) et que le côté gauche du quad en devers est plus haut dans l'herbe. Ce qui est ennuyeux c'est que ce genre de vidéos sont mises en ligne par des clubs de quad...Ce qui l'est encore plus, c'est que des représentants de ces associations siègent dans ce genre de réunion...

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30 janvier 2013 3 30 /01 /janvier /2013 14:04

RallyeMonteCarloComme l'écrivait Daniel Rouzier, longtemps responsable de la campagne Silence ! de Mountain Wilderness :« ces courses sont nées dans un monde aux ressources immenses, ignorant de sa finitude. Le thermostat du réchauffement planétaire était enclenché, mais qui le savait vraiment ?
Ces courses pouvaient foncer sur les chemins et forêts enneigés et dédaigner les sages appels de ceux qui avaient pourtant observé l'entrée en souffrance de la planète. Nicolas Hulot nourrissait encore une passion pour les vols héliportés au-dessus de la faune et de la flore à domestiquer. Le baril en dépit des guerres et des incertitudes, était quasiment donné.
C'était HIER, c'était JADIS, déjà !
La conscience collective a, depuis, fait des avancées considérables. Les symptômes sont devenus des indices, les indices des preuves. Les analyses de quelques-uns ont été validées. Aujourd'hui, la réalité nous saute au visage : l'accumulation dans l'atmosphère des gaz a effet de serre travaille au corps la planète bleue. Tous le monde s'accorde à penser que, si nous n'infléchissons pas radicalement nos modes de vie usants, polluants et gaspillants, notre civilisation court à sa perte.
Dans ce contexte, où l'on sait ce que l'on sait, peut-on continuer à laisser se dérouler comme si de rien n'était ces compétitions ?
»

J'ajouterai que ce qui vaut pour les compétitions vaut également pour les pratiques  individuelles au quotidien!

lien vers le texte complet:

link

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13 octobre 2012 6 13 /10 /octobre /2012 23:02

img-2

 

De quoi me direz-vous? Une question au gouvernement! Apès la question n°1263 Questions au gouvernement: on continue! du 17/07/2012 et la 1265,voici la 2890 du 07/08/2012 (désolé de ne pas l'avoir vu plus tôt):

Capture du 2012-10-13 22:53:15

Précisons qu'à ce jour aucune des trois questions n'a reçu de réponse du ministre interrogé. Le changement c'est lentement!

Lien vers le texte de la question:link

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9 octobre 2012 2 09 /10 /octobre /2012 21:21

montage photo

 

Notre montagne est au plus mal...

Soumise à de fortes pressions : industrie du tourisme, collectivités,promoteurs pour qui la nature n'est rien d'autre qu'une source de profits, vaste circuit dédié aux loisirs motorisés de toutes sortes en provenance de tout l'Est de la France et de l'étranger. Comme l'affirmait, il y a peu, un responsable des chambres de commerce et d'industrie du département « les Vosges sont un vaste terrain de jeux ». Quelle vision !

Il devient impossible de trouver des zones de quiétude, de silence, de se ressourcer. Nombre d'habitants désertent la route des crêtes et ses environs. Ces atteintes ne se limitent pas au bitume : la situation est tout aussi inquiétante concernant ce que certains appellent la « randonnée verte motorisée », quads, motos en pleine nature. N'oublions pas les atteintes à la faune, à la flore : chasse, « nuisibles » , exploitation forestière.

Le PNRBV est impuissant. Sa charte a d'ailleurs été retoquée par le Conseil national de la protection de la nature. Cela n'a pas empêché le décret d'être signé par le remplaçant de NKM au ministère de l'écologie : F.Fillon lui-même, alors qu'il préparait ses valises entre les deux tours de l’élection.

Mais revenons-en au niveau local. Pour les élus (maires, conseillers généraux), le changement c'est pas maintenant, c'est plutôt lentement ! Ils ont pourtant des pouvoirs dans bien des domaines. Pour d'autres élus, les choses ne vont pas encore assez loin, il y a trop de contraintes environnementales (l'écologie ça commence à bien faire!)! On est pourtant loin de la « mise sous cloche », de la « sanctuarisation » dénoncée par certains. Pour nombre de ces individus, renforcer le protection de la nature c'est une entrave à la liberté de circuler, au développement économique. On se doit également d'accueillir, de désaltérer, de nourrir les estomacs après tant d' efforts, je veux parler ici de ces valeureux motards qui alternent courses et poses 1664 aux terrasses des auberges judicieusement réparties le long de la route des crêtes pour leur éviter toute déshydratation !

Nombre d'habitants du massif ont connaissance ici ou là de ces atteintes à notre montagne, au travers de leur propre expérience, d'un article de presse (n'allant pas forcément dans le bon sens), d'un reportage télé, d'une rubrique sur un sujet précis.

Le temps ne serait-il pas venu d'inciter la majorité silencieuse que représente la majorité de la population du massif  à se réapproprier sa région ? Il ne s'agit pas de nier l'apport que représente le tourisme à notre massif mais de le repenser, de le réorienter.

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8 octobre 2012 1 08 /10 /octobre /2012 22:46

 

Voici un petit document injustement méconnu:" La guerre des hauts". Un grand bravo à son auteur et mes remerciements pour son aimable autorisation de publier cet excellent travail.

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Où en est-on en 2012? La guerre des hauts s'est déplacée, intensifiée plus bas! Il serait plus que temps, pardonnez l'expression, de se bouger le cul pour mettre fin à ce scandale.

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