Suite à une demande, les pseudos sont éffacés, seules demeurent les trois premières lettres.

fin de la circulaire olin !!! Commentaire : non ! La circulaire « OLIN » n'est pas abrogée !

-tit : -ca y est cette fois c’est fait la circulaire est signée par NKM.

enfin la fin de la notion de carrossabilité. Commentaire : Encore une fois, non ! Circulaire "NKM": confusion, vous en reprendrez bien une tasse?

tit, ça me dit quelque chose...Serait-ce celui qui me traite d'en... de taliban écolo ?

-ste 1 : -Ni Ke Mook. c'est quoi NKM ?

-ste 2 : -Ces qui plutôt, Le ministre de l'écologie si je raconte par de connerie a Titi de confirmer. Commentaire : Quelle culture!

-mat  : -c'est ça steph, NKM - Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l'écologie.

-Aba : -Et elle ressemble à quoi cette circulaire ? On peut voir son contenu quelque part ? J'espère en tout cas que pour une fois elle nous est positive, mais vu ton message ça se pourrait bien.

-tit : -dit et tu bien adherent codever???

vous esperer quoi en restant bien sagement dans votre coin !!!

oui c'est une bonne nouvelle cela fait 2 ans que des benevole s'en occupe pour vous !!!

pour plus de renseignements adherer. la vous verrer le contenu.

-tit : -encore un illettré du 54 Commentaire : C'est sûr que question lettres, c'est une référence, le titi!

-Aba : -Tu as raison, je ne suis pas adhérent codever. C'est grave, mais tous les ans je me dis que je dois le faire, et quand j'y pense, on est l'année d'après. Ben merci aux bénévoles alors, même si je mène mes actions par chez moi et ça fonctionne plutôt bien. Mais c'est vrai qu'avoir un appui officiel pourrais simplifier la chose.

-Pet  : -est voila !

-Din  : -Salut Loïc,

Petite question suite à l'amendement de la circulaire Olin.

Il est marqué que :

" • les propriétaires privés sont seuls à décider s'ils ouvrent ou non à la circulation publique des véhicules à moteur leurs chemins privés ou d'exploitation. Le Ministère recommande formellement de matérialiser cette décision sur le terrain, pour éviter toute ambiguïté et tout litige "

.Commentaire : Non ! Le ministère recommande vivement et non formellement !

Encore une fois, le codever prend ses désirs pour des réalités :

Ce qui est écrit dans la circulaire :

I – B – 3 – a – Le libre choix du propriétaire :

« La décision de fermer une voie privée à la circulation constitue une mesure de gestion du propriétaire (particulier, association foncière ou personne publique). Dans ce cas, aucun formalisme de la décision de fermeture n’est exigé. Cette décision, libre expression du droit de propriété, n’est pas susceptible de recours de la part des tiers. La matérialisation de la fermeture

n’est pas obligatoire en droit , il est toutefois vivement conseillé de matérialiser la fermeture sur le terrain.  »

Devient pour le codever : « Le Ministère recommande formellement de matérialiser cette décision sur le terrain, pour éviter toute ambiguïté et tout litige  ».

-Est ce que cela nous donne accés aux chemins des forets domaniales ?

Commentaire : En voilà une bonne question ! Puisque l'interpelé ne s'est pas donné la peine de répondre (pour l'instant), peut-être que la question est trop compliquée ? Je vais tenter de répondre. Une forêt domaniale fait partie du domaine privé de l'état. Par voie de conséquence, les chemins traversant ces forêts relèvent du domaine privé d'une personne publique, donc:

Loi n° 91-2 du 3 janvier 1991 :

Art. 1er - En vue d'assurer la protection des espaces naturels, la circulation des

véhicules a moteur est interdite en dehors des voies classées dans le domaine public routier de l'État, des départements et des communes, des chemins ruraux et des voies privées ouvertes a la circulation publique des véhicules à moteur.

La forêt est une propriété privée et son propriétaire peut y laisser entrer le public sous certaines conditions afin de la préserver. En forêt domaniale, la politique fixée par l'État est d'accueillir tous les publics dans le respect mutuel. L'ONF a pour mission de s'assurer de la sécurité et de la tranquillité des promeneurs et de la faune sauvage ainsi que la protection du milieu. Ses agents sont donc habilités à verbaliser (1 500 €!).

La circulation de véhicules est interdite en forêt en dehors des voies ouvertes à la circulation selon l'article 362-1et L362.2 du code de l'environnement et R 331.3 du code forestier. La circulation de véhicules peut être néfaste pour le milieu forestier : dégâts causés aux routes et aux espaces boisées, provoquant une instabilité des sols, destruction ou dérangement d'espèces animales et végétales rares et de leurs habitats, pollution de l'air, risque d'incendie, bruits, etc.

Des règles simples à respecter pour préserver nos forêts et notre tranquillité, des règles rappelées par la Cour de cassation dans un arrêté du 24 avril 2007 : la prohibition de l'art. L362.2. «... s'applique à toutes les voies non ouvertes à la circulation publique des engins à moteur… Ce n'est pas le fait qu'un engin à moteur puisse emprunter un chemin ou une sente qui permet de classer celui-ci dans les voies ouvertes à la circulation… Une moto peut facilement emprunter un sentier piétonnier… ce n'est pas pour cela que ce sentier est ouvert à la circulation d'un tel type d'engin . Si un panneau d'interdiction rend cette circulation interdite, sa présence n'est pas obligatoire… Par ouvert à la circulation, on doit comprendre tout itinéraire permettant le passage de tout public c'est-à-dire de tout engin à moteur qu'il soit à quatre ou à deux roues ; que dire qu'il est ouvert à la circulation publique si seulement des engins à deux roues ou tout-terrain peuvent l'emprunter constituerait une discrimination...

Dans le doute se renseigner préalablement auprès des agents de l'ONF!

A  propos de David Douillet:link

Notre actuel ministre des sports accompagné du député ST LEGER sur un stand:

Le ministre (député à l'époque) en habit du dimanche, reçu à l'élysée avec une déléguation du lobby " défense des sports motorisés" et toujours le député ST LEGER:

Le ministre en habit de pratiquant:

Ou en supporter...

A ce niveau, on ne peut même plus parler de lobbying!

Le 05/12/2011, le site du CODEVER publie un communiqué de victoire en annonçant la fin de la circulaire dite "OLIN", en avançant la parution officielle d'un nouveau texte pour le lendemain, à savoir le 06/12/2011. Notons en passant que le codever semble connaître parfaitement le contenu du texte avant sa parution officielle! On se félicite par ailleurs de l'action de lobbying auprès de 180 députés.

Aussitôt, l'ensemble des sites de loisirs motorisés reprennent l'info, certains tiennent la parution officielle comme un fait établi comme le montre la capture d'écran ci-dessous:

C'est aller un peu vite...Nous sommes le 18/12/2011,  je n'ai toujours pas trouvé la plus petite trace officielle du texte du ministère de l'environnement et des transports et c'est pas faute d'avoir cherché!

Une chose est sûre cependant, il y a anguille sous roche puisque le ministre des transports faisait allusion à une prochaine modification de la circulaire lors d'une réponse à la question d'un député :

"...La circulaire du 6 septembre 2005, qui sera prochainement complétée, a rappelé la législation en vigueur, le statut des voiries et la liste des agents habilités à dresser procès-verbal en cas d'infraction à ces dispositions législatives."

Question N° : 114983

de Mme Marie-Louise Fort ( Union pour un Mouvement Populaire - Yonne ).

Affaire à suivre.

Voici le dernier commentaire en date et sa réponse; j'ai voulu ,en publiant sous forme d'article, donner un peu plus de visibilité à l'ensemble.

Le commentaire:

Salut!

s'engager en faveur, ou contre quelque chose, c'est bien. En tous cas c'est respectable, lorsque c'est fait en toute honnêteté et de façon impartiale. Dire que les loisirs motorisés créent des
nuisances ne peut être "honnêtement" contesté... Je conçois qu'une concentration de véhicules gêne, dérange et que ceux-ci peuvent dégrader si le terrain est humide ou meuble. Je conçois même
qu'une seule moto puisse emmerder un promeneur dans un chemin. Dont acte.
Après cela, il faut quand même voir la réalité en face : il y a de moins en moins de gens qui roulent en raison de la crise, en raison des interdits pris par les Communes ça et là, sur les chaudes
recommandations (oui, oui c'est bien un euphémisme !) de quelques groupuscules néo-écolos. Les campagnes (celles-dans lesquelles vivent toute l'année des populations avec les avantages et les
inconvénients multiples que celles -ci occasionnent)se vident, il n'y a personne d'autres que les ruraux pour entretenir à minima les réseaux vicinaux existant. Et pour les entretenir, et bien il
faut les emprunter. C'est grâce à cela que des associations de randonnée pédestre viennent baliser des itinéraires pour les "musculaires". C'est cool, ils se comportent un peu comme des coucous en
s'appropriant le travail d'autrui et en interdisant le passage à tous les autres... Chacun se dispute le droit de profiter de la campagne selon ses activités, alors comprenez, cher webmestre si
partial, que les motorisés ont aussi le droit d'exister et de pratiquer leur loisir en respectant les autres.

Là où vous dérapez grave, cher webmestre éclairé, c'est qu'à l'appui de votre thèse selon laquelle il faut éradiquer les motorisés, vous nous déballez tous les pensums habituels en matière de bobo
écologie (je dirais même qu'on frise la conologie ici): le pétrole source de fric, la société de consommation dans laquelle vous trouvez votre confort quotidien (ben ouais, vous êtes junkie vous
aussi) et même les centrales nucléaires ! Et comme si cela ne suffisait pas, pour bien marquer votre différence avec "le reste du monde" formaté à la société consummériste et ordonnée (trop !?),
vous écrivez à l'envers (de droite à gauche quoi...).

Enfin, concernant votre analyse des textes "à droite, en gras" sur la page d'accueil à l'attention des idiots de motorisés qui ne savent pas lire, vous n'avez choisi que les bribes de textes qui
vous arrangent (ou qui attirent votre acuité visuelle, somme toute elle aussi restreinte ...?). Les textes principaux issus de la Loi LALONDE de 1991, sont bien écrits et ont été faits dans un
esprit de partage et de protection de la nature que vous et vos associations parmi les plus totalitaristes, avez totalement dénaturés à l'aide de votre propre philosophie.

Vous usez et abusez d'analyses juridiques toutes plus malhonnêtes intellectuellementles unes que les autres à l'appui de vos incessantes actions judiciaires, et croyez tenir le Saint-Graal grâce à
une circulaire de 2005 (OLIN) rédigée par une fonctionnaire post 68 à l'esprit aussi tordu que le vôtre. Ben non, devant les Tribunaux, ça ne passe pas !

A force de monter les gens les uns contre les autres, les gentils pédestres (ou musculaires") contre ces salauds de riches qui se payent des motos, des quads et 4x4, vous devenez pour la société
(dont nous faisons tous partie, ne vous déplaise)une véritable nuisance... Nuisance à l'ordre social, remède à la concorde sociétale,instigateur de querelles inutiles...

Finalement, sans pétrole, sans énergie d'origine nucléaire, et en marge d'une société que vous vomissez, vous polluez bien plus que tous les motorisés de la planète...

La réponse:

-Groupuscules néo-écolos? Pourquoi néo et pourquoi groupuscules? Et pourquoi ne pas vous retourner cette désignation de groupuscule? N'y a t'il pas de groupuscules de votre côté, pas de lobbying auprès des élus, des maires jusqu'aux députés sans oublier ministre, candidats à la présidentielle?

-Le coup de l'entretien des chemins, c'est du déjà vu; c'est l'un des arguments de la propagande du codever...Il me semble que ces chemins se portaient très bien avant l'apparition des quads et l'envahissement des espaces naturels par des engins motorisés. Certains de ces chemins existent depuis l'époque romaine!

-J'écris à l'envers (de droite à gauche)???

-Concernant les textes "à droite, en gras", il s'agit effectivement d'une colonne pour attirer l'attention, donc très incomplète. Je pense qu'il y a plus d'un article du blog où il est fait mention des textes, il y a même un lien vers l'ensemble des textes officiels et autres circulaires.

-Concernant la loi Lalonde, effectivement, elle est bien écrite: "Loi n° 91-2 du 3 janvier 1991 relative à la circulation des véhicules terrestres dans les espaces naturels et portant modification du code des communes
(J.O. du 5 janvier 1991)
Art. 1er - En vue d'assurer la protection des espaces naturels, la circulation des véhicules a moteur est interdite en dehors des voies classées dans le domaine public routier de l'État, des départements et des communes, des chemins ruraux et des voies privées ouvertes a la circulation publique des véhicules à moteur."

La circulation est donc interdite en dehors du domaine public routier, des voies ouvertes à la circulation des véhicules à moteur et donc pratiquables avec n'importe quel type de véhicule y-compris un simple véhicule de tourisme...La loi française ne méconnait pas le principe d'égalité, c'est même écrit dans la constitution! Il n'y a pas dans notre pays de traitement de faveur pour ceux qui roulent avec des motos, des quads et 4x4 qui grâce à leurs capacités de franchissement pourraient aller là où les autres ne peuvent accéder! Et pourtant, c'est bien sur ces voies non-carrossables que l'on risque d'en trouver le plus! Et les associations de défense des loisirs verts motorisés n'ont de cesse que de faire tomber cette loi pourtant sous appliquée (voire le nombre de questions posées à l'assemblée nationale par nombre de députés sensibles à votre cause: l'inénarable St Leger, plus récemment Yves Jégo en date du 16/08/2011, non moins inénarable: connu pour avoir voulu bidouiller sa fiche sur Wikipédia et se présenter ainsi sous un jour meilleur en gommant queques informations d'ordre judiciaire!). Extrait de la question parfaitement candide et non dénuée d'arrières pensées de Yves Jégo:

"M. Yves Jégo appelle l'attention de M. le secrétaire d'État auprès de la ministre de l'écologie, du développement
durable, des transports et du logement, chargé des transports, sur la nécessité de préciser la notion d'ouverture à la
circulation publique des chemins. Actuellement il existe un flou juridique à ce sujet. Ainsi, la jurisprudence considère que l'ouverture d'un chemin à la circulation publique dépend de sa praticabilité par un véhicule de tourisme non
spécialement adapté au « tout terrain ». Cette situation pose un certain nombre de problèmes, surtout en zones rurales
et en montagne. En effet, dans les secteurs à topographie escarpée ou sur des chemins accidentés, les véhicules
classiques sont inutilisables et ne sont donc pas une référence adéquate pour leur ouverture à la circulation. Certes, il
est indispensable de protéger les espaces naturels, cependant..."

Foutaises! J'habite en montagne, je roule sur des routes de montagne ennneigées et n'ai nul besoin de circuler sur des chemins. Quant aux professionnels,agents publics,la loi prévoit,pour eux seuls,la possibilité d'emprunter des voies non-carrossables.

-"Vous usez et abusez d'analyses juridiques toutes plus malhonnêtes intellectuellementles unes que les autres". Cela reste à démontrer! Parce que le codever n'use pas et n'abuse pas de malhonnêteté dans ces propres analyses?

-"Associations totalitaristes" Diable, que c'est fort. Le fait de ne pas partager votre vision, de le faire savoir nous rend totalitaires! Voilà un argument qui change des habituels "talibans" et autres "terroristes verts". J'ai même été comparé à Hitler par certains de vos petits copains. Vous avez une vision pour le moins manichéenne. C'est quoi pour vous une démocratie? Un pays où tout le monde doit "penser" comme vous? C'est à souhaiter que vous ne vous engagiez pas en politique, vous ou l'un de vos petits amis ( merde,trop tard! je viens d'apprendre que vous comptez un ministre dans vos rang! Lobbying: une photo vaut mieux qu'un long discours. ).

-"Nuisance à l'ordre social"...rien que ça! mon modeste blog serait une incitation à troubler l'ordre public? Et en même temps,"remède à la concorde sociétale" pour cette deuxième expression, il me faut une explication de texte... remède pour guérir, concorde pour bonne entente, sociétale (attendez, je vais chercher le dico!)...qui se rapporte aux divers aspects de la vie sociale des individus. Concorde sociale peut-être? Donc je serai un remède pour quelque chose qui n'est pas malade? Expression grandiloquente vide de sens.

-Dire que je vomis cette sociétè est plus qu'excessif; je critique cette société, me semble plus juste; je pense simplement qu'il est plus que temps d'ouvrir les yeux et de regarder vers l'avenir et de s'interroger sur l'héritage laissé à nos enfants plutôt que de se complaire dans l'égoĩsme, l'individualisme, le "ben oui,c'est comme-ça, on peut rien y faire..."

-Je ne pense pas,à moi tout seul, polluer autant que tous les motorisés de la planète. Vous fumez trop les gaz d'échappement de votre engin. Et au regard de votre diatribe où, je le rappelle, il est fait mention de groupuscules, de totalitarisme, de trouble à l'ordre social, je vous renvoie le compliment de pollueur au propre comme au figuré!

Défenseurs des sports motorisés si la loi, l'(in)action des pouvoirs publics n'auront pas eu raison de vous, la raréfaction des ressources pétrolières va s'en charger toute seule!

Achetez, éventuellement, ce livre, revendez votre tas de boue pendant qu'il est encore temps. Il va vous falloir apprendre à pédaler pour faire du sport, du vrai.

Note : remarquez que le titre du livre est au présent!

Basé à Santa Rosa, en Californie, Richard HEINBERG écrit depuis des années sur les questions de ressources énergétiques ainsi que sur la dynamique du changement culturel. Il est mondialement reconnu comme l'un des principaux et des meilleurs communicants sur la question du pic pétrolier. Journaliste, conférencier et membre du principal corps enseignant du New College of California où il dispense un cours sur « La culture, l'écologie et la collectivité durable », il a une demi-douzaine de livres à son actif, (dont Powerdown et celui-ci, véritable livre de référence sur le sujet) qui lui ont valu plusieurs récompenses et le rôle de principal communicant au sein de l'ASPO (Association pour l'étude du pic pétrolier).

Anticipant l'impact probable de la déplétion pétrolière, il étudie le rôle de substitution que pourraient jouer les énergies alternatives et recommande une «descente contrôlée» susceptible d' ouvrir la voie à une société plus modérée et soutenable. Plus lisible que les autres livres traitant de la question, cette version mise à jour de l'ouvrage de référence sur le pic pétrolier constitue un saisissant cri d'alarme. Mais il s'agit aussi d'un recueil riche en idées positives à différents niveaux. La communauté internationale, les collectivités locales, les individus, tous doivent maintenant agir concrètement afin d' affronter dans les meilleures conditions la «fin de la fête» et ce livre explique comment faire, de façon admirablement claire et honnête.