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Rappel:

Circulaire "Olin" du 6/09/2005, page 2

Je cite:

"...de nombreuses catégories d'usagers,professionnels de la montagne, chasseurs, randonneurs, associations de protection de l'environnement, se plaignent de la présence de plus en plus fréquente de véhicules terrestres à moteurs, et tout particulièrement de quads sur les sentiers, en forêt et d'une façon générale dans les espaces naturels...

 

Vous voyez, il n'y a pas que chez les écolos que vous n'avez pas que des amis!


"...en outre, par leur comportement, certains utilisateurs sont à l'origine de nuisances pour les riverains et les touristes et générent des conflits..."

 

Circulaire préfectorale n°47/2009 adressée aux maires du département, je cite:


"...la pratique des sports motorisés se développe sans cesse depuis quelques années. Or, la circulation des véhicules à moteur comme les quads, les 4 x4, les motos, les motoneiges cause des dommages aux milieux naturels (dégradation des habitats naturels), à la faune (dérangement, modification du comportement) et à la flore. Elle est également source de danger (risque d'accidents), de nuisances pour d'autres catégories d'usagers (marcheurs, cavaliers, cyclistes) et de dégradations de pistes et de chemins (érosion)..."

 

Note: les mots en caractère gras le sont déjà dans le document d'origine de la circulaire du préfet!

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19 janvier 2012 4 19 /01 /janvier /2012 14:53

En réaction à ce qu'il faut bien appeler la circulaire "NKM", à la "sanctuarisation" des espaces ruraux dénoncée par le codever:

sanctuaire new

Sanctuaire pour motos et quads...

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31 décembre 2011 6 31 /12 /décembre /2011 11:07

 

Suite à une demande, les pseudos sont éffacés, seules demeurent les trois premières lettres.

fin de la circulaire olin !!! Commentaire : non ! La circulaire « OLIN » n'est pas abrogée !

-tit : -ca y est cette fois c’est fait la circulaire est signée par NKM.

enfin la fin de la notion de carrossabilité. Commentaire : Encore une fois, non ! Circulaire "NKM": confusion, vous en reprendrez bien une tasse?

tit, ça me dit quelque chose...Serait-ce celui qui me traite d'en... de taliban écolo ?

-ste 1 : -Ni Ke Mook. c'est quoi NKM ?

-ste 2 : -Ces qui plutôt, Le ministre de l'écologie si je raconte par de connerie a Titi de confirmer. Commentaire : Quelle culture!

-mat  : -c'est ça steph, NKM - Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l'écologie.

-Aba : -Et elle ressemble à quoi cette circulaire ? On peut voir son contenu quelque part ? J'espère en tout cas que pour une fois elle nous est positive, mais vu ton message ça se pourrait bien.

-tit : -dit et tu bien adherent codever???

vous esperer quoi en restant bien sagement dans votre coin !!!bitmobile2

oui c'est une bonne nouvelle cela fait 2 ans que des benevole s'en occupe pour vous !!!

pour plus de renseignements adherer. la vous verrer le contenu.

-tit : -encore un illettré du 54 Commentaire : C'est sûr que question lettres, c'est une référence, le titi!

-Aba : -Tu as raison, je ne suis pas adhérent codever. C'est grave, mais tous les ans je me dis que je dois le faire, et quand j'y pense, on est l'année d'après. Ben merci aux bénévoles alors, même si je mène mes actions par chez moi et ça fonctionne plutôt bien. Mais c'est vrai qu'avoir un appui officiel pourrais simplifier la chose.

-Pet  : -est voila !

-Din  : -Salut Loïc,

Petite question suite à l'amendement de la circulaire Olin.

Il est marqué que :

" • les propriétaires privés sont seuls à décider s'ils ouvrent ou non à la circulation publique des véhicules à moteur leurs chemins privés ou d'exploitation. Le Ministère recommande formellement de matérialiser cette décision sur le terrain, pour éviter toute ambiguïté et tout litige "

.Commentaire : Non ! Le ministère recommande vivement et non formellement !

Encore une fois, le codever prend ses désirs pour des réalités :

Ce qui est écrit dans la circulaire :

I – B – 3 – a – Le libre choix du propriétaire :

« La décision de fermer une voie privée à la circulation constitue une mesure de gestion du propriétaire (particulier, association foncière ou personne publique). Dans ce cas, aucun formalisme de la décision de fermeture n’est exigé. Cette décision, libre expression du droit de propriété, n’est pas susceptible de recours de la part des tiers. La matérialisation de la fermeture

n’est pas obligatoire en droit , il est toutefois vivement conseillé de matérialiser la fermeture sur le terrain.  »

Devient pour le codever : « Le Ministère recommande formellement de matérialiser cette décision sur le terrain, pour éviter toute ambiguïté et tout litige  ».

 

-Est ce que cela nous donne accés aux chemins des forets domaniales ?

 

Commentaire : En voilà une bonne question ! Puisque l'interpelé ne s'est pas donné la peine de répondre (pour l'instant), peut-être que la question est trop compliquée ? Je vais tenter de répondre. Une forêt domaniale fait partie du domaine privé de l'état. Par voie de conséquence, les chemins traversant ces forêts relèvent du domaine privé d'une personne publique, donc:

Loi n° 91-2 du 3 janvier 1991 :

Art. 1er - En vue d'assurer la protection des espaces naturels, la circulation des

véhicules a moteur est interdite en dehors des voies classées dans le domaine public routier de l'État, des départements et des communes, des chemins ruraux et des voies privées ouvertes a la circulation publique des véhicules à moteur.

La forêt est une propriété privée et son propriétaire peut y laisser entrer le public sous certaines conditions afin de la préserver. En forêt domaniale, la politique fixée par l'État est d'accueillir tous les publics dans le respect mutuel. L'ONF a pour mission de s'assurer de la sécurité et de la tranquillité des promeneurs et de la faune sauvage ainsi que la protection du milieu. Ses agents sont donc habilités à verbaliser (1 500 €!).

La circulation de véhicules est interdite en forêt en dehors des voies ouvertes à la circulation selon l'article 362-1et L362.2 du code de l'environnement et R 331.3 du code forestier. La circulation de véhicules peut être néfaste pour le milieu forestier : dégâts causés aux routes et aux espaces boisées, provoquant une instabilité des sols, destruction ou dérangement d'espèces animales et végétales rares et de leurs habitats, pollution de l'air, risque d'incendie, bruits, etc.

Des règles simples à respecter pour préserver nos forêts et notre tranquillité, des règles rappelées par la Cour de cassation dans un arrêté du 24 avril 2007 : la prohibition de l'art. L362.2. «... s'applique à toutes les voies non ouvertes à la circulation publique des engins à moteur… Ce n'est pas le fait qu'un engin à moteur puisse emprunter un chemin ou une sente qui permet de classer celui-ci dans les voies ouvertes à la circulation… Une moto peut facilement emprunter un sentier piétonnier… ce n'est pas pour cela que ce sentier est ouvert à la circulation d'un tel type d'engin . Si un panneau d'interdiction rend cette circulation interdite, sa présence n'est pas obligatoire… Par ouvert à la circulation, on doit comprendre tout itinéraire permettant le passage de tout public c'est-à-dire de tout engin à moteur qu'il soit à quatre ou à deux roues ; que dire qu'il est ouvert à la circulation publique si seulement des engins à deux roues ou tout-terrain peuvent l'emprunter constituerait une discrimination...

Dans le doute se renseigner préalablement auprès des agents de l'ONF!

 

 

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28 décembre 2011 3 28 /12 /décembre /2011 22:28

  img-1-copie-1

Ce texte sensé clarifier les choses vient apporter encore plus de confusion!

 

« Afin de clarifier les conditions dans lesquelles les véhicules à moteur peuvent circuler dans les

espaces naturels... »

 

Le texte en question ne précise rien de plus que la précédente circulaire dite « OLIN ».

 

La Loi du 3.1.1991 (dite « loi Lalonde » ou « loi 4x4 ») dispose que les

véhicules à moteurs ne doivent circuler que sur les seules voies ouvertes à la

circulation publique. Face aux violations répétées de cette loi, la circulaire du 6

septembre 2005 de la Ministre de l’Écologie et du développement durable

rappelle simplement à ces conducteurs les règles pour circuler correctement ;

elle rappelle notamment ce qu’est une voie ouverte à la circulation publique,

c’est-à-dire « une voie manifestement praticable par un véhicule de

tourisme non spécialement adapté au tout terrain », formulation basée

sur la jurisprudence.

Donc une nouvelle circulaire dite  « NKM » ne se substitue en aucun cas à la loi, pas plus que la précédente !

 

AVIS AUX MOTORISTES, A LIRE ABSOLUMENT:

Circulaire(s) abrogée(s) : Aucune

POUR VERIFIER, RENDEZ-VOUS SUR LE LIEN SUIVANT:         link

 

Voici donc un petit tableau comparatif des deux circulaires:

Circulaire OLIN

Circulaire NKM

1.  Le principe de l’interdiction générale de circulation des véhicules à moteur dans les espaces naturels en dehors des voies ouvertes à la circulation publique
    L’article L. 362-1 du code de l’environnement interdit la circulation des véhicules terrestres à moteur dans les espaces naturels en dehors des voies ouvertes à la circulation publique. Cette interdiction peut se résumer par la formule lapidaire : « pas de “hors piste” ».

A contrario, le même article a pour conséquence de permettre aux véhicules motorisés de circuler sur toutes les voies et chemins ouverts à la circulation publique. Une voie privée ouverte à la circulation des véhicules à moteur entre dans le champ des voies privées ouvertes à la circulation publique.

I – A - Le principe édicté par l’article L. 362-1 du code de l'environnement

L’article L. 362-1 du code de l’environnement interdit la circulation des véhicules terrestres à

moteur dans les espaces naturels en dehors des voies ouvertes à la circulation publique.

Cette interdiction peut se résumer par la formule lapidaire : « pas de hors piste ».

Cet article a pour conséquence de circonscrire la circulation publique des véhicules à moteur aux voies classées dans le domaine public routier de l’Etat, des départements et des communes, des chemins ruraux, et des voies privées ouvertes à la circulation publique des véhicules à moteur.

Commentaire:

Comme on peut le constater, pas de grand changement...

ANNEXE  IV

STATUT DES VOIES
ET CIRCULATION DES VÉHICULES À MOTEUR

    Chacune de ces voies est définie par son statut et non pas par son aspect physique ou son entretien.

 

I – B - Le statut des voies et leur ouverture à la circulation publique des véhicules à moteur .

Chacune des voies figurant dans l’article L. 362-1 du code de l’environnement est définie par son statut et non pas par son aspect physique ou son entretien.

 

Commentaire : là non-plus, pas de modification notable...Contrairement à ce qu'affirme le codever

 La notion d’ouverture à la circulation publique n’est pas définie par la loi ou le règlement ; elle est laissée à l’appréciation souveraine des juges du fond qui se prononcent au vu des éléments qui leur sont soumis ou des mesures d’instructions qu’ils ont ordonnées.

 Des interprétations variables de la législation, source de conflits importants, persistent sur le terrain, notamment en ce qui concerne la notion de « voies ouvertes à la circulation publique ». Si, pour certains, l’absence de signalisation ou de dispositif de fermeture d’une voie permet de la présumer ouverte à la circulation, les tribunaux considèrent qu’une voie doit être manifestement praticable par un véhicule de tourisme non spécialement adapté au « tout-terrain » pour que la présomption d’ouverture à la circulation existe.

Sur la notion d’ouverture à la circulation publique, les juges exercent, en cas de litige, leur pouvoir souverain d’appréciation.

 

 

Commentaire:

La circulaire NKM ne fait plus référence à la notion de carrossabilité. Est-ce pour autant une victoire pour les motoristes ? En effet, comme rappelé ci-dessus, ce sont les tribunaux qui jugent, pas le ministre...Et comme il est rappelé au début de l'article, une circulaire n'a pas force de loi.

  La décision de fermer une voie privée à la circulation est le plus souvent une simple mesure de gestion interne que le propriétaire a tout loisir de prendre, que ce soit un particulier, une association foncière ou une personne publique. Dans ce cas, aucun formalisme de la décision de fermeture n’est exigé. Cette décision, libre expression du droit de propriété, n’est pas susceptible de recours de la part des tiers. La matérialisation de la fermeture n’est pas obligatoire en droit. Cependant, s’agissant des voies privées qui, du fait de leurs caractéristiques, pourraient être considérées par le public comme étant ouvertes à la circulation publique des véhicules à moteur, il est vivement conseillé de matérialiser la fermeture de la voie sur le terrain.

La décision de fermer une voie privée à la circulation constitue une mesure de gestion du

propriétaire (particulier, association foncière ou personne publique). Dans ce cas, aucun

formalisme de la décision de fermeture n’est exigé. Cette décision, libre expression du droit de propriété, n’est pas susceptible de recours de la part des tiers. La matérialisation de la fermeture n’est pas obligatoire en droit , il est toutefois vivement conseillé de matérialiser la fermeture sur le terrain.

 

Commentaire : Toujours pas de nouveauté...Contrairement à ce qu'affirme le codever : « Le Ministère recommande

formellement de matérialiser cette décision sur le terrain. »

 1.  Les voies publiques, appartenant au domaine de l’Etat, des départements et des communes, sont affectées à la circulation publique ; elles sont ouvertes à la circulation publique.

 

 

 

 

 

 

 


    2.  Les chemins ruraux font partie du domaine privé de la commune, mais sont affectés à l’usage du public (art. L. 161-1 à L. 161-13 c. rur.). Ils sont ouverts à la circulation publique ...

I – B – 1 – Les voies publiques

Les voies publiques, appartenant au domaine public de l’Etat, des départements et des

communes, sont affectées à la circulation publique. Elles sont ouvertes à la circulation publique des véhicules terrestres à moteur .

 

Commentaire : La circulaire NKM rajoute « des véhicules terrestres à moteur » ce qui n'apporte strictement rien puisque par définition, ces voies sont faites pour cela.

 

I – B – 2 – Les chemins ruraux

Les chemins ruraux font partie du domaine privé de la commune, mais sont affectés à l’usage du

public (art. L. 161-1 à L. 161-13 du code rural). Ils sont ouverts à la circulation publique ...

 

 

A la lueur de cette comparaison, y-avait-il besoin d'un nouveau texte?

Par contre, le point 2 de la circulaire « NKM » est nouveau et c'est peut-être de ce côté qu'il faut chercher la nouveauté...

 

Alors que dans la circulaire OLIN : « je vous demande de veiller à appliquer très fermement la réglementation en mettant en place une politique de contrôle adaptée au nombre et à l’importance des atteintes portées à l’environnement eu égard aux enjeux qu’ils représentent dans votre département. »

 

Dans la circulaire NKM, on trouve dans le deuxième volet : 

» II orientations pour le contrôle du respect de la réglementation ».

Les agents habilités à rechercher et constater les infractions doivent dresser procès-verbal

lorsqu’ils constatent la circulation d’un véhicule en dehors d’une voie ou sur une voie fermée à

la circulation des véhicules à moteur.

Pour les voies, ils doivent, préalablement aux contrôles, constater le caractère ouvert ou fermé de

la voie empruntée.

 

Commentaire : Les fonctionnaires doivent vérifier avant tout contrôle le statut de la voie empruntée et verbaliser après ! Pas très pratique...On peut toutefois admettre que l'agent doit être sûr de son fait avant de rédiger le PV et ainsi éviter toute contestation, procédure.

 

« Lorsqu'il s'agit d'une voie publique ou d'un chemin rural, le caractère fermé résulte

impérativement de l'installation d'un panneau d'interdiction suite à une mesure de police.  »

 

No comment, parce que encore une fois, rien de bien nouveau.

 

« Lorsqu'il s'agit d'une voie privée, il est demandé aux agents de rechercher et constater les

infractions prioritairement dans les situations pour lesquelles l'interdiction est claire,

notamment :

- parce que les voies empruntées ne constituent manifestement pas des voies privées

ouvertes à la circulation publique des véhicules à moteur (cf. point I) ;

- ou lorsqu'il s'agit de voies susceptibles d'être ouvertes à la circulation publique des

véhicules à moteur, parce que le propriétaire a marqué sa volonté de restreindre l’accès

soit par une signalisation explicite (exemple : panneau autre que réglementaire 7 ), soit par

un dispositif de fermeture (obstacle physique).  »

 

Commentaire : cf. point I, c'est à dire :

- les tracés éphémères (chemins de débardage ouverts et utilisés par les tracteurs pour la

seule durée de l’exploitation d’une coupe, aux seules fins de tirer les bois exploités hors

de la parcelle) ;

- les bandes pare-feu créées dans les massifs forestiers pour éviter la propagation des

incendies ;

- les itinéraires clandestins qui, à force de passages répétés, créent au sol une piste alors

que le propriétaire n’a jamais eu l’intention de créer un tel chemin à cet emplacement ;

- les emprises non boisées du fait de la présence d’ouvrages souterrains ou aériens

(canalisations, lignes électriques...), du couvert environnemental (bandes enherbées...),

ou ouvertes pour séparer des parcelles forestières (lignes de cloisonnement) ;

Les sentiers manifestement destinés à la randonnée pédestre en raison de leur étroitesse ne sont

pas non plus des voies ouvertes à la circulation publique des véhicules à moteur.

 

Il semble donc clairement demandé aux agents de ne verbaliser que dans les cas évidents...et, par conséquence, de ne pas le faire dans les cas litigieux.

Pour reprendre la formule (de M. Giraud Joël, député - Hautes-Alpes ):

« ce qui n'est pas explicitement interdit est permis » ou au contraire, « ce qui n'est pas explicitement permis est interdit » en l'adaptant:

« ce qui n'est pas explicitement interdit n'est pas verbalisable » qui revient au même que « ce qui n'est pas explicitement verbalisable est permis »

Maintenant, la question se pose : un ministre a-t-il le pouvoir d'orienter les contrôles en matière de police, sous l'influence d'amicales pressions de la part d'un autre ministre (DD pour ne pas le nommer) ? Je ne suis pas juriste et donc ne répondrai pas à cette question. Je laisse le soin à des personnes qualifiées de le faire...Et ces contrôles, sont-ils si nombreux que cela ? Personnellement, j'en doute fort.

Bilan de l'affaire :

-D'un côté un ministre qui appose sa signature au bas d'un document qui finalement ne l'engage à pas grand chose, mais qui semble satisfaire le lobby motoriste (voir lien suivant,capture d'écran Nouvelle circulaire? ), ce qui en période pré-électorale ne peut-être une mauvaise chose.

-De l'autre, une association de défense des  « loisirs verts motorisés » qui crie victoire et en profite pour appeler les pratiquants à adhérer...Tout le monde est content.

 

Donc, pour moi, beaucoup de bruit de la part du lobby motoriste pour pas grand chose. J'attends avec impatience l'analyse des associations de défense de l'environnemnt concernées (MWF, la C.A.L.M.E...) dont je sais qu'elles suivent cette affaire avec la plus grande attention.

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19 décembre 2011 1 19 /12 /décembre /2011 14:58

A  propos de David Douillet:link

Notre actuel ministre des sports accompagné du député ST LEGER sur un stand:

 

photo dd 2*

 

Le ministre (député à l'époque) en habit du dimanche, reçu à l'élysée avec une déléguation du lobby " défense des sports motorisés" et toujours le député ST LEGER:

 

ffm-elysee2010

 

Le ministre en habit de pratiquant:

 

TEAM-TRIO-CRETIER-CROCHAT-DOUILLET

david-douillet-deja-a-mende-au-printemps 314403 510x255

 

 

Ou en supporter...

 

mende-david-douillet

 

david-douillet-ministre-des-sports-a-repondu-a -nos-questi

 

A ce niveau, on ne peut même plus parler de lobbying!

 

 

 

 

 

 

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18 décembre 2011 7 18 /12 /décembre /2011 16:15

img-1-copie-1"...Le Conseil national de la protection de la nature vient d’émettre un avis défavorable au renouvellement de classement du Parc naturel régional des Ballons des Vosges, annonce Alsace Nature.

Avec trois avis favorables, quatre avis défavorables et onze abstentions, ce conseil estime que la nouvelle charte n’est pas assez prescriptive en matière de protection de la nature et s’interroge sur les raisons de la non réadhésion de 13 % des communes.

Deux observations qui reflètent bien les antagonismes sur le terrain : d’un côté, Alsace Nature qui s’oppose au développement d’infrastructures de loisirs et de tourisme (ski, bike park, parcs animaliers…) et de l’autre, une trentaine de communes sur les 216 que compte le Parc qui considèrent les mesures de protection de l’environnement trop contraignantes. Entre les deux, la direction du Parc a tenté de trouver des compromis qui permettent à la fois de protéger la nature vosgienne et d’assurer la vie et le travail des habitants."

Souce: L'Alsace.fr

link

Il faut signaler que l'avis du CNPN n'est que consultatif, le ministre pouvant décider de renouveler l'agrément malgré cela.

 

Communiqué de presse ALSACE NATURE:

Lors de sa séance du 11 Octobre 2011, le Conseil National de la Protection de la Nature (CNPN) a émis un
avis motivé défavorable au renouvellement de classement du PNRBV.
Sur les 18 membres du Conseil, seuls 3 ont estimé que le projet pourrait à la rigueur être utilisable pour
une gestion acceptable du Parc. Ce rejet en fin de procédure est un événement exceptionnel au CNPN.
Il n'est cependant pas surprenant, compte tenu de la conclusion du 1er examen («Cette Charte ne pourra
recueillir un avis favorable que sous réserve d'avoir satisfait aux observations de forme et de fond du
présent (avis)») et du fait que, au-delà de quelques modifications cosmétiques, les dites recommandations
n'ont absolument pas été prises en compte dans la nouvelle mouture.
La Commission d'Enquête Publique en porte d'ailleurs une évidente responsabilité, ayant occulté ces
recommandations ainsi que toutes les contributions à l'Enquête Publique soulignant les contradictions du
projet avec les missions d'un PNR et proposant des mesures raisonnables, conformes aussi aux vœux de
larges populations (pétition « Grand Ballon et Crêtes »).
Alsace Nature avait relevé la profonde inadéquation du projet avec les principes de base des Parcs
Naturels Régionaux, à savoir un développement économique basé sur les spécificités naturelles qu'il
convient donc avant tout de préserver.
Or, Alsace Nature avait été l'initiatrice du PNRBV et de ce fait est très attachée à son existence. Elle avait
donc, dès la mi- 2010, puis à l'unanimité de son Assemblée Générale Haut-Rhinoise d'Octobre 2010,
préconisé de ne pas perdre temps et énergie pour les consultations des communes sur un texte de toute
évidence inapproprié, mais d'en revoir la copie.
Il est très dommage que cette voix de la raison n'ait pas été écoutée alors (certains l'ont même vilipendée
jusque dernièrement !).
Bien entendu, Alsace Nature est comme toujours prête à apporter toute son aide et ses compétences pour,
comme indiqué il y a un an, sauver le PNRBV, tout comme le concept même de Parc Naturel Régional qui
serait de façon générale mis à mal si le projet de charte actuel du PNRBV était adopté.

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14 décembre 2011 3 14 /12 /décembre /2011 15:01

Le 05/12/2011, le site du CODEVER publie un communiqué de victoire en annonçant la fin de la circulaire dite "OLIN", en avançant la parution officielle d'un nouveau texte pour le lendemain, à savoir le 06/12/2011. Notons en passant que le codever semble connaître parfaitement le contenu du texte avant sa parution officielle! On se félicite par ailleurs de l'action de lobbying auprès de 180 députés.

Aussitôt, l'ensemble des sites de loisirs motorisés reprennent l'info, certains tiennent la parution officielle comme un fait établi comme le montre la capture d'écran ci-dessous:

 

Capture

 

 

C'est aller un peu vite...Nous sommes le 18/12/2011,  je n'ai toujours pas trouvé la plus petite trace officielle du texte du ministère de l'environnement et des transports et c'est pas faute d'avoir cherché!

Une chose est sûre cependant, il y a anguille sous roche puisque le ministre des transports faisait allusion à une prochaine modification de la circulaire lors d'une réponse à la question d'un député :

 

"...La circulaire du 6 septembre 2005, qui sera prochainement complétée, a rappelé la législation en vigueur, le statut des voiries et la liste des agents habilités à dresser procès-verbal en cas d'infraction à ces dispositions législatives."

Question N° : 114983

de Mme Marie-Louise Fort ( Union pour un Mouvement Populaire - Yonne ).

Affaire à suivre.

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17 novembre 2011 4 17 /11 /novembre /2011 19:33

p { margin-bottom: 0.21cm; }

MWF qui fait certainement partie des associations coupables de malhonnêteté intellectuelle selon un commentaire récent Réponse (un peu longue) à un commentaire... s'est vue récompensée d'un prix:

 

"Mountain Wilderness France reçoit le Prix Edouard Bonnefous, grand Prix de l'Académie des Sciences morales et politiques

Le 15 novembre, à Grenoble


Lundi 14 novembre 2011 à Paris, sous la coupole de l'Institut de France, Jean Baechler —Président de l'Académie des Sciences morales et politiquesa remis à Frédi MeignanPrésident de Mountain Wilderness— le prix Edouard Bonnefous.

Tous les deux ans ce grand prix de l'Académie, doté de 3500 euros, récompense une oeuvre consacrée à la défense de l'Homme et et de l'environnement."

 

Le jour ou une association de défense des loisirs motorisés reçoit un prix similaire, prévenez-moi, je me ferai  un plaisir de relayer l'information!!!

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16 novembre 2011 3 16 /11 /novembre /2011 20:20

Voici le dernier commentaire en date et sa réponse; j'ai voulu ,en publiant sous forme d'article, donner un peu plus de visibilité à l'ensemble.

Le commentaire:

Salut!

s'engager en faveur, ou contre quelque chose, c'est bien. En tous cas c'est respectable, lorsque c'est fait en toute honnêteté et de façon impartiale. Dire que les loisirs motorisés créent des
nuisances ne peut être "honnêtement" contesté... Je conçois qu'une concentration de véhicules gêne, dérange et que ceux-ci peuvent dégrader si le terrain est humide ou meuble. Je conçois même
qu'une seule moto puisse emmerder un promeneur dans un chemin. Dont acte.
Après cela, il faut quand même voir la réalité en face : il y a de moins en moins de gens qui roulent en raison de la crise, en raison des interdits pris par les Communes ça et là, sur les chaudes
recommandations (oui, oui c'est bien un euphémisme !) de quelques groupuscules néo-écolos. Les campagnes (celles-dans lesquelles vivent toute l'année des populations avec les avantages et les
inconvénients multiples que celles -ci occasionnent)se vident, il n'y a personne d'autres que les ruraux pour entretenir à minima les réseaux vicinaux existant. Et pour les entretenir, et bien il
faut les emprunter. C'est grâce à cela que des associations de randonnée pédestre viennent baliser des itinéraires pour les "musculaires". C'est cool, ils se comportent un peu comme des coucous en
s'appropriant le travail d'autrui et en interdisant le passage à tous les autres... Chacun se dispute le droit de profiter de la campagne selon ses activités, alors comprenez, cher webmestre si
partial, que les motorisés ont aussi le droit d'exister et de pratiquer leur loisir en respectant les autres.

Là où vous dérapez grave, cher webmestre éclairé, c'est qu'à l'appui de votre thèse selon laquelle il faut éradiquer les motorisés, vous nous déballez tous les pensums habituels en matière de bobo
écologie (je dirais même qu'on frise la conologie ici): le pétrole source de fric, la société de consommation dans laquelle vous trouvez votre confort quotidien (ben ouais, vous êtes junkie vous
aussi) et même les centrales nucléaires ! Et comme si cela ne suffisait pas, pour bien marquer votre différence avec "le reste du monde" formaté à la société consummériste et ordonnée (trop !?),
vous écrivez à l'envers (de droite à gauche quoi...).

Enfin, concernant votre analyse des textes "à droite, en gras" sur la page d'accueil à l'attention des idiots de motorisés qui ne savent pas lire, vous n'avez choisi que les bribes de textes qui
vous arrangent (ou qui attirent votre acuité visuelle, somme toute elle aussi restreinte ...?). Les textes principaux issus de la Loi LALONDE de 1991, sont bien écrits et ont été faits dans un
esprit de partage et de protection de la nature que vous et vos associations parmi les plus totalitaristes, avez totalement dénaturés à l'aide de votre propre philosophie.

Vous usez et abusez d'analyses juridiques toutes plus malhonnêtes intellectuellementles unes que les autres à l'appui de vos incessantes actions judiciaires, et croyez tenir le Saint-Graal grâce à
une circulaire de 2005 (OLIN) rédigée par une fonctionnaire post 68 à l'esprit aussi tordu que le vôtre. Ben non, devant les Tribunaux, ça ne passe pas !

A force de monter les gens les uns contre les autres, les gentils pédestres (ou musculaires") contre ces salauds de riches qui se payent des motos, des quads et 4x4, vous devenez pour la société
(dont nous faisons tous partie, ne vous déplaise)une véritable nuisance... Nuisance à l'ordre social, remède à la concorde sociétale,instigateur de querelles inutiles...

Finalement, sans pétrole, sans énergie d'origine nucléaire, et en marge d'une société que vous vomissez, vous polluez bien plus que tous les motorisés de la planète...

 

La réponse:

 

-Groupuscules néo-écolos? Pourquoi néo et pourquoi groupuscules? Et pourquoi ne pas vous retourner cette désignation de groupuscule? N'y a t'il pas de groupuscules de votre côté, pas de lobbying auprès des élus, des maires jusqu'aux députés sans oublier ministre, candidats à la présidentielle?

-Le coup de l'entretien des chemins, c'est du déjà vu; c'est l'un des arguments de la propagande du codever...Il me semble que ces chemins se portaient très bien avant l'apparition des quads et l'envahissement des espaces naturels par des engins motorisés. Certains de ces chemins existent depuis l'époque romaine!

-J'écris à l'envers (de droite à gauche)???

-Concernant les textes "à droite, en gras", il s'agit effectivement d'une colonne pour attirer l'attention, donc très incomplète. Je pense qu'il y a plus d'un article du blog où il est fait mention des textes, il y a même un lien vers l'ensemble des textes officiels et autres circulaires.


-Concernant la loi Lalonde, effectivement, elle est bien écrite: "Loi n° 91-2 du 3 janvier 1991 relative à la circulation des véhicules terrestres dans les espaces naturels et portant modification du code des communes
(J.O. du 5 janvier 1991)
Art. 1er - En vue d'assurer la protection des espaces naturels, la circulation des véhicules a moteur est interdite en dehors des voies classées dans le domaine public routier de l'État, des départements et des communes, des chemins ruraux et des voies privées ouvertes a la circulation publique des véhicules à moteur."


La circulation est donc interdite en dehors du domaine public routier, des voies ouvertes à la circulation des véhicules à moteur et donc pratiquables avec n'importe quel type de véhicule y-compris un simple véhicule de tourisme...La loi française ne méconnait pas le principe d'égalité, c'est même écrit dans la constitution! Il n'y a pas dans notre pays de traitement de faveur pour ceux qui roulent avec des motos, des quads et 4x4 qui grâce à leurs capacités de franchissement pourraient aller là où les autres ne peuvent accéder! Et pourtant, c'est bien sur ces voies non-carrossables que l'on risque d'en trouver le plus! Et les associations de défense des loisirs verts motorisés n'ont de cesse que de faire tomber cette loi pourtant sous appliquée (voire le nombre de questions posées à l'assemblée nationale par nombre de députés sensibles à votre cause: l'inénarable St Leger, plus récemment Yves Jégo en date du 16/08/2011, non moins inénarable: connu pour avoir voulu bidouiller sa fiche sur Wikipédia et se présenter ainsi sous un jour meilleur en gommant queques informations d'ordre judiciaire!). Extrait de la question parfaitement candide et non dénuée d'arrières pensées de Yves Jégo:

 

"M. Yves Jégo appelle l'attention de M. le secrétaire d'État auprès de la ministre de l'écologie, du développement
durable, des transports et du logement, chargé des transports, sur la nécessité de préciser la notion d'ouverture à la
circulation publique des chemins. Actuellement il existe un flou juridique à ce sujet. Ainsi, la jurisprudence considère que l'ouverture d'un chemin à la circulation publique dépend de sa praticabilité par un véhicule de tourisme non
spécialement adapté au « tout terrain ». Cette situation pose un certain nombre de problèmes, surtout en zones rurales
et en montagne. En effet, dans les secteurs à topographie escarpée ou sur des chemins accidentés, les véhicules
classiques sont inutilisables et ne sont donc pas une référence adéquate pour leur ouverture à la circulation. Certes, il
est indispensable de protéger les espaces naturels, cependant..."

 

Foutaises! J'habite en montagne, je roule sur des routes de montagne ennneigées et n'ai nul besoin de circuler sur des chemins. Quant aux professionnels,agents publics,la loi prévoit,pour eux seuls,la possibilité d'emprunter des voies non-carrossables.

-"Vous usez et abusez d'analyses juridiques toutes plus malhonnêtes intellectuellementles unes que les autres". Cela reste à démontrer! Parce que le codever n'use pas et n'abuse pas de malhonnêteté dans ces propres analyses?

-"Associations totalitaristes" Diable, que c'est fort. Le fait de ne pas partager votre vision, de le faire savoir nous rend totalitaires! Voilà un argument qui change des habituels "talibans" et autres "terroristes verts". J'ai même été comparé à Hitler par certains de vos petits copains. Vous avez une vision pour le moins manichéenne. C'est quoi pour vous une démocratie? Un pays où tout le monde doit "penser" comme vous? C'est à souhaiter que vous ne vous engagiez pas en politique, vous ou l'un de vos petits amis ( merde,trop tard! je viens d'apprendre que vous comptez un ministre dans vos rang! Lobbying: une photo vaut mieux qu'un long discours. ).

-"Nuisance à l'ordre social"...rien que ça! mon modeste blog serait une incitation à troubler l'ordre public? Et en même temps,"remède à la concorde sociétale" pour cette deuxième expression, il me faut une explication de texte... remède pour guérir, concorde pour bonne entente, sociétale (attendez, je vais chercher le dico!)...qui se rapporte aux divers aspects de la vie sociale des individus. Concorde sociale peut-être? Donc je serai un remède pour quelque chose qui n'est pas malade? Expression grandiloquente vide de sens.

-Dire que je vomis cette sociétè est plus qu'excessif; je critique cette société, me semble plus juste; je pense simplement qu'il est plus que temps d'ouvrir les yeux et de regarder vers l'avenir et de s'interroger sur l'héritage laissé à nos enfants plutôt que de se complaire dans l'égoĩsme, l'individualisme, le "ben oui,c'est comme-ça, on peut rien y faire..."

-Je ne pense pas,à moi tout seul, polluer autant que tous les motorisés de la planète. Vous fumez trop les gaz d'échappement de votre engin. Et au regard de votre diatribe où, je le rappelle, il est fait mention de groupuscules, de totalitarisme, de trouble à l'ordre social, je vous renvoie le compliment de pollueur au propre comme au figuré!

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anti-quad-petite-meurthe.over-blog.com
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28 octobre 2011 5 28 /10 /octobre /2011 22:47

 

 

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Polémique au pied du Hohneck, dans les Vosges L'auberge "Au pied du Hohneck" a créé un circuit vélo de BMX, sans autorisation préalable, contestent les associations écologistes. Un terrain qui disent-ils, met en danger le site naturel. Le propriétaire reconnaît ne pas avoir respecté toute la réglementation mais met en avant un véritable atout touristique.

 

Pour ce qui de la mise en danger du site naturel, m'est avis que l'on ne risque plus grand chose (au second plan, travaux sur une remontée mécanique) sur la route des crêtes. Pour ce qui est d'un" véritable atout touristique", je vous laisse juger.

 

L'auberge du pied du Hohneck...Je cite:" Son emplacement, en plein cœur du massif de la Bresse dans les Vosges, en fait un site privilégié été comme hiver pour les amoureux de la nature."

Nul doute que cela ravira les amoureux de la nature! Ouf, on échappe au pire, cela aurait pu être un circuit de mini-quads, pocket-bike mais peut-être est-ce en projet?

 

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anti-quad-petite-meurthe.over-blog.com - dans environnement
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18 octobre 2011 2 18 /10 /octobre /2011 19:37

 

Défenseurs des sports motorisés si la loi, l'(in)action des pouvoirs publics n'auront pas eu raison de vous, la raréfaction des ressources pétrolières va s'en charger toute seule!

Achetez, éventuellement, ce livre, revendez votre tas de boue pendant qu'il est encore temps. Il va vous falloir apprendre à pédaler pour faire du sport, du vrai.

Note : remarquez que le titre du livre est au présent!

 

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Biographie de l'auteur

Basé à Santa Rosa, en Californie, Richard HEINBERG écrit depuis des années sur les questions de ressources énergétiques ainsi que sur la dynamique du changement culturel. Il est mondialement reconnu comme l'un des principaux et des meilleurs communicants sur la question du pic pétrolier. Journaliste, conférencier et membre du principal corps enseignant du New College of California où il dispense un cours sur « La culture, l'écologie et la collectivité durable », il a une demi-douzaine de livres à son actif, (dont Powerdown et celui-ci, véritable livre de référence sur le sujet) qui lui ont valu plusieurs récompenses et le rôle de principal communicant au sein de l'ASPO (Association pour l'étude du pic pétrolier).

 

Anticipant l'impact probable de la déplétion pétrolière, il étudie le rôle de substitution que pourraient jouer les énergies alternatives et recommande une «descente contrôlée» susceptible d' ouvrir la voie à une société plus modérée et soutenable. Plus lisible que les autres livres traitant de la question, cette version mise à jour de l'ouvrage de référence sur le pic pétrolier constitue un saisissant cri d'alarme. Mais il s'agit aussi d'un recueil riche en idées positives à différents niveaux. La communauté internationale, les collectivités locales, les individus, tous doivent maintenant agir concrètement afin d' affronter dans les meilleures conditions la «fin de la fête» et ce livre explique comment faire, de façon admirablement claire et honnête.

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

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